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Avis 20133246
Musée d'Orsay
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20133269
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication, au format électronique, de l'intégralité de la base de données constituée par...
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Conseil 20133281
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Caractère communicable, au format électronique, et possibilité de réutilisation, de la base de...
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Conseil 20133344
Haute Autorité de Santé (HAS)
Caractère communicable, par exemple à un journaliste, du courrier qui accompagne le dossier que...
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Avis 20133423
Mairie de Saint-Cyprien
Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...
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Avis 20133442
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Copie des documents suivants :
1) le contrat de cession conclu avec la société France Télécom...
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Avis 20133473
Présidence de la République
Communication des documents suivants, relatifs à la création, l'entretien, la sécurité et le...
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Avis 20133476
Conseil général du Rhône
Copie, de préférence par courrier électronique, de la délibération autorisant le co-financement...
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Avis 20133478
Mairie des Mureaux
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20133479
Mairie du Havre
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20133481
Mairie de Saint-Etienne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20133482
Centre hospitalier d'Ernée
Communication des documents suivants, relatifs à un marché public pour lequel la candidature du...
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Avis 20133483
Mairie du Relecq-Kerhuon
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délégation de...
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Avis 20133490
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Alliance Nord-Ouest
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20133494
Syndicat intercommunal du Liévinois pour le développement de la communication (SILDEC)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20133498
Mairie du Grau-du-Roi
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133500
Mairie de Saint-Sulpice
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133502
Mairie de Gonesse
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133503
Mairie de Pont-Audemer
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133504
Mairie de Saint-Witz
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...