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Avis 20140090
Mairie de Saint-Thibault-des-Vignes
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140092
Mairie de Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140168
Mairie de Mâcon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
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Avis 20140260
SNCF
Communication des documents suivants relatifs à la convention d'occupation du domaine public...
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Conseil 20140264
Mairie de Taiarapu-Est
Caractère communicable du procès-verbal établi par la commission d'appel d'offres concernant la...
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Avis 20140381
Mairie de Saint-Alban
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention passés depuis...
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Avis 20140394
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140395
Mairie de Castres
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140396
Mairie de Chaumont
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140397
Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140833
Mairie de Villardonnel
Copie, de préférence sur support papier ou sur cédérom, et non par délivrance sur place, des...
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Avis 20140840
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support papier, des documents...
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Avis 20141101
Mairie de Mende
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141102
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...
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Avis 20141118
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication d'une copie de la totalité des contrats de concession de cultures marines détenus...
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Avis 20141053
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141055
Mairie d'Hirson
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141242
Mairie de Roissy-en-France
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141246
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...