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Avis 20195335
Conseil départemental du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des pièces relatives...
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Conseil 20191579
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Caractère communicable, à un expert judiciaire et/ou aux tiers présents à l'expertise, dont...
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Avis 20174707
Valophis Habitat
Communication des documents suivants portant sur le projet urbain du quartier des Groux :
1) le...
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Avis 20174555
Mairie d'Arfons
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement de la commune :
1) le...
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Avis 20170155
Mairie de Beauvais
Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...
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Avis 20164935
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165727
Mairie de Desvres
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165729
Mairie de Carbon-Blanc
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165731
Mairie de Lys-lez-Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165733
Mairie de Firminy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165734
Mairie de Saint-Avold
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165737
Mairie de Terville
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165741
Mairie des Mureaux
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165742
Mairie de Moulins-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165745
Mairie de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165746
Mairie de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165748
Mairie du Cannet
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165749
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165750
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165751
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...