-
Avis 20152993
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, de préférence par courriel, du dossier d'enquête publique portant sur le projet de...
-
Avis 20153079
Mairie de Grandcamp-Maisy
Consultation, par une association déclarée en préfecture dont l'objet est l'environnement, mais...
-
Avis 20153120
Mairie de Saint-Bonnet-de-Mure
Copie des documents suivants notifiés aux propriétaires d'enseignes ou de panneaux publicitaires...
-
Avis 20153424
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de l'étude paysagère datant de 2008 identifiant vingt cinq propriétés remarquables sur le...
-
Avis 20153235
Mairie du Plessis-Robinson
Copie des documents suivants :
1) les décisions de préemption prises aux fins d'acquérir la...
-
Avis 20153477
Mairie de Macaye
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la carte communale ;
2) le rapport du...
-
Avis 20153485
Mairie de Guny
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme, notamment :
1) le plan...
-
Avis 20153515
mairie de Lachassagne
Communication, de préférence au format électronique, de l'entier dossier du plan d'occupation...
-
Avis 20153557
Mairie de Mireval
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la...
-
Avis 20153603
Mairie de Sète
Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité du plan d'occupation des sols dans sa dernière version applicable.
-
Avis 20153340
Mairie de Toulouges
Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants relatifs au plan local...
-
Avis 20153580
Mairie de Geneuille
Communication, de préférence par télécopie ou par courriel, de l'étude environnementale des...
-
Avis 20153602
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
-
Avis 20153704
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune arrêté lors...
-
Avis 20153764
Communauté de communes de l'Île de Ré
Communication d'un fichier au format numérique (type shp ou mif/mid), des zonages des plans...
-
Avis 20153767
Préfecture du Morbihan
Copie de l'ensemble des courriers, échangés entre les services de l'Etat et la commune de Houat...
-
Avis 20153784
Mairie de Grasse
Communication de la liste des lotissements ayant créé servitude jointe au dernier PLU, et en...
-
Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
-
Avis 20153829
Mairie de Boisemont
Consultation du diagnostic préalable de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP).
-
Avis 20153886
Mairie de Montagnac-Montpezat
Consultation, dans le cadre de l'élaboration du PLU, du classeur qui recense sur un plan...