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Avis 20182332
Société d'économie mixte Chamrousse Aménagement (SEM)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, du rapport d'analyse des offres concernant la...
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Avis 20184273
Société publique locale (SPL) Alter Public
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de construction...
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Avis 20182779
Mairie d'Angers
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de construction...
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Conseil 20182385
Préfecture du Val-de-Marne
Caractère communicable, au conseil d'un candidat non retenu, des documents suivants concernant...
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Conseil 20185450
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, à la société COTREF, des documents suivants concernant l'accord-cadre à...
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Avis 20183177
Syndicat mixte de l'aéroport de Clermont-Ferrand Auvergne
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20183436
Mairie de Lyon
Communication du rapport complet des analyses des offres concernant le marché public n° 18005...
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Avis 20183452
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les contrats de délégation...
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Avis 20183608
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public n° 18DD0025 «...
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Avis 20182988
Mairie du Teich
Communication, par voie électronique, du contrat conclu entre la mairie du Teich et l'entreprise...
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Avis 20184064
Mairie de Paris
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 3 du marché public portant sur des...
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Avis 20183560
Mairie d'Esparron-de-Verdon
Communication des documents suivants concernant le lot n° 13 « Emplacement de 48 anneaux au...
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Conseil 20190426
Mairie de Lyon
Caractère communicable, en particulier au regard de la protection du secret des affaires et du...
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Conseil 20190395
Mairie de Valdeblore
Caractère communicable, à un administré, des documents suivants relatifs au marché public de...
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Conseil 20190401
Préfecture de l'Ain
Caractère communicable des documents suivants :
1) les pièces d'un marché public passé par une...
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Conseil 20190443
Mairie de Cernay-la-Ville
Caractère communicable, à la société COTREF n'ayant pas soumissionné au marché public de travaux...
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Avis 20184305
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication des documents relatifs au marché portant sur la reprise des travaux d’ouvrage...
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Avis 20184336
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants concernant le marché d'acquisition de gilets pare-balles...
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Avis 20184343
Etablissement public foncier SMAF Auvergne
Copie des documents suivants concernant la location et l'exploitation du restaurant-bar-épicerie...
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Avis 20184345
Groupement d'interêt public Charente Solidarités (GIP 16)
Copie des documents suivants se rapportant à la visite de contrôle effectuée par l'association...