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Avis 20172147
Mairie de Rezé
Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...
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Avis 20170020
Mairie d'Avignon
Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20170119
Mairie de Cabriès
Copie de la délibération du conseil municipal ayant procédé au déclassement du « chemin de la...
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Avis 20170585
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de l'historique des travaux publics réalisés dans la rue Jean Le Coz.
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Avis 20170858
Mairie de Rennes
Copie de l'autorisation de voirie concernant le passage des Carmélites.
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Avis 20170887
Mairie de Thénezay
Communication de documents relatifs à la parcelle cadastrée section AC n° 89 appartenant à son...
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Avis 20171160
Mairie de Sainte-Anastasie (15)
Copie de la délibération du conseil municipal du 14 novembre 2016 complétée des documents...
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Avis 20171528
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Copies des courriers échangés entre la direction des infrastructures et la mairie du...
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Avis 20171570
Mairie de Sète
Communication de cartes du réseau de la voirie, à savoir deux planches au 1/5000e, dont...
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Avis 20175246
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'avenue Washington à Grenoble :
1) le plan prévu...
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Avis 20175927
Communauté de communes du Pays de Serres en Quercy
Copie du dossier relatif aux travaux réalisés sur le chemin du Barou à Montaigu de Quercy, qui...
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Avis 20172984
Conseil départemental de la Dordogne
Copie des document suivants, relatifs au projet de contournement de Beynac :
1) l'avis favorable...
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Avis 20174101
Mairie de Brie
Communication de documents relatifs à des travaux de voirie réalisés rue de St Christ...
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Avis 20174249
Mairie de Rochefort-Samson
Communication de la délibération portant sur l'interdiction pour les motos, quads et autres,...
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Avis 20173105
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Copie du rapport du 9 février 2017 concernant l'aménagement des berges de la Seine sur la...
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Avis 20173448
Mairie de Beauvoisin
Communication des documents dans le cadre de problèmes récurrents avec les services postaux et...
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Avis 20176072
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de documents relatifs aux travaux de voiries, réseaux divers (VRD) du lotissement...
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Avis 20176124
Mairie d'Avignon
Copie de l'extrait du tableau de classement des voies communales mentionnant la voie dénommée...