Recherche - CADA

Industrie Agriculture Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20164427
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)

Communication des annexes à l'acte d'engagement valant cahier des clauses particulières,...

01/12/2016 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164439
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) le contrat de...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20164441
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur l'audit du système...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20164460
Conseil national de l'Ordre des Architectes

Copie, sur support électronique, des documents suivants : 1) la convention de partenariat...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20164465
Mairie de Montreux-Jeune

Communication des documents suivants concernant les marchés publics conclus avec les sociétés...

15/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164471
Mairie de Régusse

Copie des documents suivants mentionnés dans la délibération n° 2016-051 portant approbation de...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20164490
Centre hospitalier spécialisé Le Valmont

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le recrutement...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164494
Ministère des sports

Copie, sous format informatique, des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164515
Communauté urbaine du Grand Paris Seine Oise

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

17/11/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20164535
Mairie de Rambouillet

Caractère communicable, à un candidat évincé, du détail complet de la décomposition du prix du...

17/11/2016 Défavorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20164615
Mairie de Cournon-d'Auvergne

Copie des documents suivants relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 organisé par...

15/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164630
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon

Copie des documents suivants : 1) l'appel d'offres concernant l'audit sur les panneaux...

17/11/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Publicité
Avis 20164633
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)

Communication du mémoire technique de la société SITA SUD OUEST, attributaire du lot n° 2 du...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164645
Bordeaux Métropole

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

01/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164646
Mairie de Saint-Leu

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des pièces du...

01/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20164671
Mairie de La Trinité

Communication de l'ensemble des pièces des marchés publics signés avec les prestataires retenus...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164680
Mairie de Villepinte

Communication du marché public conclu avec le cabinet Gide, ainsi que l'ensemble des documents...

12/01/2017 Défavorable/Secret Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164698
Mulhouse Alsace Agglomération

Communication du rapport d’analyse des offres concernant le marché public portant sur une...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164715
Centre hospitalier de Perpignan

Copie des documents suivants : 1) le marché n° 16/3030 portant sur l'assurance « Responsabilité...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164721
Mairie de Genilac

Communication des documents suivants concernant le concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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