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Avis 20175179
Mairie de Roquebillière
Copie de l'arrêté du 6 mars 2017 par lequel le maire a délivré à la X le permis de construire...
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Avis 20172431
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication par courriel ou courrier, de l'arrêté de permis de construire délivré à la société...
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Avis 20172518
Mairie de Paris
Copie de préférence par courriel ou sur support électronique, de documents relatifs au permis de...
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Avis 20172522
Mairie de Roeschwoog
Communication du dossier de permis de construire accordé à la SCI X du 23 février 2017 pour la...
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Avis 20172529
Mairie de la Sure-en-Chartreuse
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande préalable de travaux X...
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Avis 20172561
Mairie d'Avrainville
Communication du dossier complet de demande de permis de construire n° X déposé le 2 décembre 2016.
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Avis 20172577
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) le permis modificatif relatif au permis de construire...
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Avis 20172585
Mairie de La Rochelle
Communication du dossier de demande de permis de construire modificatif n° 17 300 16 119M1...
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Avis 20172671
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication de l'intégralité du dossier de déclaration de travaux, concernant le bâtiment sis...
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Avis 20172755
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire de ses voisins, la SARL X en date du...
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Avis 20172759
Mairie du Cannet
Copie de l'avis des services techniques de la commune en date du 29 novembre 2016 dans le cadre...
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Avis 20172785
Mairie de Fontenay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du permis de construire n° X accordé à...
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Avis 20172789
Mairie de Bastia
Communication de l'entier dossier de permis de construire PC 02B03316A0019M01 tamponné...
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Avis 20172820
Mairie d'Arquenay
Communication des dossiers de permis de construire relatifs à l'ensemble des bâtiments exploités...
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Avis 20172870
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie, de préférence par courriel au format PDF, de l'entier dossier de permis de construire n°...
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Avis 20172885
Mairie de Sorel-Moussel
Consultation de documents relatifs à des travaux réalisés chemin de Beauregard concernant un...
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Avis 20172889
Mairie de Domarin
Copie gratuite, de l'intégralité du dossier de permis de construire concernant un chantier situé...
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Avis 20172956
Mairie de Barizey
Copie des avis conformes délivrés avant le 10 septembre 2013 par le préfet de Saône-et-Loire...
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Avis 20172959
Collectivité de Saint-Martin
Copie de documents relatifs aux permis de construire suivants :
X
1) les dossiers de demande de...
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Avis 20172982
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)
Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...