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Avis 20202807
Mairie de Theys
Communication, à la suite du recours déposé par ses clients en vue du retrait du certificat...
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Avis 20202842
Mairie de Poissy
Copie des documents administratifs suivants :
1) le règlement d’urbanisme opposable au jour de...
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Avis 20202843
Mairie des Bréviaires
Communication, sous format dématérialisé ou, le cas échéant, au format papier, dont les frais...
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Avis 20202867
Mairie de Partinello
Consultation, en mairie, des documents publics relatifs au plan local d’urbanisme (PLU) en...
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Avis 20202913
Mairie de Salses-le-Château
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à une modification du PLU en cours...
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Avis 20202961
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la déclaration préalable...
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Avis 20202972
Mairie de Cresserons
Communication du schéma de cohérence territoriale (SCoT) et des orientations d'aménagement et de...
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Avis 20202978
Mairie de Vaux d'Amognes
Copie du compte rendu de l'enquête publique réalisée à propos du chemin rural qui borde leur...
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Avis 20202995
Mairie de Rouffiac-Tolosan
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée par courriel, de la copie des délibérations...
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Avis 20203178
Mairie de Fréjus
Communication, à la suite du refus opposé à sa demande de permis de régularisation n° X déposé...
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Avis 20203244
Communauté d'agglomération de Coulommiers Pays de Brie
Communication des documents suivants :
1) la délibération approuvant le PLU de la commune de...
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Avis 20203256
Mairie de Finhan
Communication de la délibération du conseil municipal en date du 06 janvier 2011 approuvant le...
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Avis 20203382
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le PLU en vigueur sur le territoire de la commune ;
2)...
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Avis 20203391
Mairie d'Eygalières
Communication de l'intégralité du projet de PLU arrêté – avant enquête publique comprenant...
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Avis 20203612
Mairie d'Alex
Communication, sur CD-rom ou sur clé usb, ou par le biais d'un site internet de transfert de...
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Avis 20203678
Mairie de Saint-Geniès-des-Mourgues
Communication de la réglementation relative au PLU de la commune : les dispositions générales et...
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Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...
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Avis 20204099
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA
Communication, par envoi électronique, des annexes à la délibération du 1er février 2017...
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Avis 20204188
Mairie de Sommeval
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents afférents au plan...
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Avis 20204344
Mairie de Bornel
Copie, par courrier ou courrier électronique, des documents suivants relatifs aux plans locaux...