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Avis 20161342
Communauté de communes de Suippe et Vesle
Consultation du dossier relatif à la construction de l'école Jules Ferry sur le territoire de la...
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Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
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Avis 20161346
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie de documents relatifs au réaménagement de l'aéroport de Nantes-Atlantique :
1) la note de...
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Avis 20161347
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie de documents relatifs au déboisement du bois de Rohanne dans le cadre du projet d'aéroport...
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Avis 20161349
Bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal de grande instance de Saintes
Copie de la preuve de transmission du dossier AJ n° 2011/000661 au bureau d'aide...
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Avis 20161350
Mairie de Maisons-Alfort
Communication des documents suivants :
1) la lettre de de saisine de l'Inspection générale des...
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Avis 20161352
Ministère de la culture et de la communication
Copie de documents détenus par l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine des...
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Avis 20161353
Mairie de Montpellier
Copie de l'extrait du registre des préemptions relatif à l'affectation de l'immeuble situé 13...
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Avis 20161354
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, de préférence par consultation sur place, ou à défaut par envoi d'un exemplaire...
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Avis 20161355
Mairie d'Aubenas
Communication du bordereau des prix unitaires des attributaires des lots n° 1 et 2 du marché...
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Avis 20161356
Office public de l'habitat de Calais (OPH 62)
Communication par courrier électronique ou, à défaut, sur cédérom, d'une copie de son dossier...
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Avis 20161358
Communauté d'agglomération de Sarreguemines Confluences
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20161359
Communauté de communes du centre mosellan
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20161360
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie du rapport le concernant établi par son chef de service à l'issue d'un...
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Avis 20161361
Mairie de Wissous
Copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire concernant le lot n° 2 du...
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Avis 20161362
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants concernant l'opération relative à la construction de...
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Avis 20161364
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication de l’avis de la direction régionale des finances publiques concernant le dossier...
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Avis 20161366
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication d'une copie de la décision de la DIRECCTE d'Ile-de-France en date du 6 novembre...
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Avis 20161368
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Communication des documents suivants :
1) la demande de reconnaissance du Syndicat Roussillon...
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Avis 20161369
Centre hospitalier de Troyes
Copie du dossier médical de son client, détenu à l'unité sanitaire de la maison centrale de...