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Avis 20201406
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux n° 19 0255 du 09...
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Avis 20201567
Métropole de Lyon
Communication des annexes suivantes de l’acte d’engagement relatives au marché public portant...
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Avis 20201572
Mutualité sociale agricole Côtes Normandes (MSA 50)
Communication des bulletins de mutation de terres agricoles concernant les années 2019 et 2020...
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Avis 20201605
Mairie de Tellières-le-Plessis
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la rénovation de...
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Avis 20201607
Mairie d'Ajaccio
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20201738
Mairie de Nothalten
Communication de la copie de l’intégralité du dossier relatif aux portails de l’école des vignes...
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Avis 20201913
Logement familial de l'Eure
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
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Avis 20201963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le marché public départemental de recours aux...
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Avis 20202071
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) le plan des travaux provisoires de l'aménagement de...
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Avis 20202262
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat de dératisation de la commune.
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Avis 20202509
Mairie de Saint-Méen-le-Grand
Communication des documents suivants relatifs aux travaux de réaménagement de la voirie et de...
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Avis 20195159
Office Public de l'Habitat de la Côte-d'Or (ORVITIS) (OPH 21)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20195653
Mairie d'Excenevex
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public n° 2018-01...
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Avis 20195770
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, de préférence en format PDF, des documents suivants concernant le marché public conclu...
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Avis 20195912
Kremlin Bicêtre Habitat (Office Public de l'Habitat)
Communication de tout document relatif au classement des offres, notamment le rapport d'analyse...
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Avis 20195995
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie des documents suivants concernant, d'une part, le marché public de sous-traitance attribué...
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Avis 20196000
Chambre d'agriculture des Pays de la Loire
Consultation des documents suivants :
1) les budgets 2018, 2017, 2016 (et éventuels budgets...
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Avis 20196051
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication des documents suivants permettant de justifier la construction de l'ensemble des...
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Avis 20196058
Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-d'Azur Très Haut Débit - SMO PACA THD
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par le Syndicat mixte ouvert...
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Avis 20200437
Mairie de Les Chapelles
Communication des documents contractuels suivants :
1) s'agissant des opérations ci-après :
a)...