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Avis 20155947
Mairie de Perdreauville
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155948
Mairie de Poissy
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155949
Mairie de Porcheville
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155950
Mairie de Rolleboise
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155951
Mairie de Sailly
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155953
Mairie de Soindres
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155954
Mairie de Tessancourt-sur-Aubette
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155955
Mairie de Vernouillet (78)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155956
Mairie de Vert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155957
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155996
Mairie de Saint-Ouen
Communication du contrat passé avec la société Inter Service Organisation (ISOR) en vue...
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Avis 20156136
Mairie de Viroflay
Copie du procès-verbal du comité technique paritaire portant les modifications des horaires des...
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Avis 20160181
Centre communal d'action sociale de Neuilly-sur-Marne (CCAS 93)
Copie du rapport de la mission d'audit réalisée au service Projet de Ville - RSA.
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Avis 20160123
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'organigramme de la sous-direction de...
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Conseil 20160452
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Caractère légal de la diffusion sur un blog par un collectif anonyme du nom de « collectif info...
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Avis 20160515
Mairie de Vaison-la-Romaine
Communication d'une copie du diagnostic portant sur l’organisation des services municipaux de...
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Avis 20161798
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des documents suivants :
1) les décisions d'agrément ou d'autorisation de l'Etat...
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Avis 20161993
Mairie du Port
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents non titulaires, avec...
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Avis 20162049
Mairie de Pantin
Copie des conclusions de l'enquête administrative concernant le service régie de voirie au CTM.