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Avis 20190696
Mairie de Berrogain-Laruns
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des délibérations, pour la période 2014-2015,...
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Avis 20191683
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Copie du courrier adressé à l'opérateur de téléphonie mobile orange l'informant de la non...
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Avis 20192150
Mairie d'Audresselles
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle 414 appartenant à la commune :
1)...
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Avis 20192214
Mairie de Saint-Marcel
Communication des délibérations relatives aux déclassements concernant le circuit de karting et...
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Avis 20192376
Mairie de Lavieu
Communication du dossier du géomètre-expert en vue de l'aliénation de la parcelle A 1418 créée...
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Avis 20192387
Mairie de Piré-sur-Seiche
Communication de l'intégralité des documents relatifs au projet communal de construction de...
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Avis 20192420
Mairie de Charbonnières-les-Bains
Communication de toutes les décisions de la commune, délibération ou arrêté municipal, décidant...
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Avis 20192425
Mairie de Sainte-Croix-du-Verdon
Communication du document d'arpentage relatif au chemin communal classé dans la voirie communale...
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Avis 20192437
Mairie de Ballan-Miré
Communication, à la suite des entrainements effectués par la gendarmerie nationale sur le...
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Avis 20192474
Etablissement public foncier d'Occitanie (EPF)
Copie signée des documents suivants :
1) la convention opérationnelle quadripartite intervenue...
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Avis 20192475
Mairie de Saint-Estève
Copie signée des documents suivants :
1) la convention opérationnelle quadripartite intervenue...
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Avis 20192510
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication, dans le cadre de la réalisation d'un immeuble collectif de 31 logements sociaux...
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Avis 20193062
Mairie de Paris
Communication de l'autorisation d'occupation domaniale accordée par la ville à la société CHANEL...
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Avis 20193221
Mairie de Saint-André-du-Désert
Communication de tous les documents détenus par la commune, relatifs au projet de réalisation...
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Avis 20193582
Communauté de communes du Vimeu
Communication, dans le cadre de courriers en date du 2 mai et du 17 avril 2019 adressés à la...
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Avis 20193705
Mairie de Berck-sur-Mer
Communication de la copie de l'autorisation administrative délivrée à X, relative à...
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Avis 20193747
Mairie de Bougival
Copie, de préférence par courrier électronique, du bail emphytéotique portant sur le domaine des...
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Avis 20185533
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication, sous forme dématérialisée, par tout moyen, notamment par courriel, et le cas...
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Avis 20190185
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Communication de la décision officielle (rapport de délibération du conseil municipal, arrêté du...