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Avis 20130476
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Copie de l'avenant au contrat n° 4780A23160 du Fonds forestier national.
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Avis 20130478
Groupement syndical forestier de Gentioux Pigerolles
Copie de l'avenant à la convention de 1940 conclu le 15 avril 1994 entre le président du...
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Avis 20133347
Office national des forêts (ONF)
Copie de l'arrêté réglementant la circulation des véhicules dans la forêt domaniale du Haut...
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Avis 20133405
Parc national de la Vanoise
Communication du document récapitulatif établi par la direction à l'adresse du groupe de travail...
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Avis 20132626
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la commission...
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Avis 20134905
Office national des forêts (ONF)
Consultation des conventions conclues entre l'ONF et les campings des Pays des Monts en Vendée.
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Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...
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Avis 20140575
Office national des forêts (ONF)
Consultation dans les locaux de l'agence interdépartementale de l'Office national des forêts de...
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Avis 20141628
Préfecture de l'Allier
Communication des documents suivants, relatifs à la manifestation sportive « Enduro Family » qui...
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Avis 20141392
Conseil général du Jura
Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...
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Avis 20141903
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire (DREAL 44)
Communication des documents suivants :
1) la correspondance et les documents associés, échangés...
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Avis 20142313
Conseil général du Var (CG 83)
Communication, dans le cadre de l'aménagement d'un sentier dans un espace boisé classé, sur la...
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Avis 20142683
Centre régional de la propriété forestière de Bretagne
Communication du plan simple de gestion de la forêt de Lanouée.
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Avis 20144525
Domaine national de Chambord
Copie des documents suivants :
1) la décision du ministère de l'Agriculture de soustraire des...
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Avis 20150397
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie, sur CD-ROM, du rapport établi en septembre 2012 par Monsieur X X, mandaté pour rencontrer...
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Avis 20150945
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Copie des documents suivants relatifs au défrichement du massif forestier situé sur la propriété...
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Avis 20150767
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie des documents suivants :
1) l'avis du 25 novembre 2014 (N° 2014-180226/SGAR/SM/DRIEE) sur...
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Avis 20151729
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la remise en état de...
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Avis 20152185
Office national des forêts (ONF)
Communication de la carte de la forêt de Longeville située sur le territoire de la commune de La...
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Avis 20152362
Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
Copie de l'avis émis par le parc naturel régional concernant le projet de parking présenté par X...