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Avis 20133218
Communauté de communes Pays du Mont-Blanc
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...
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Avis 20133256
Mairie de Compiègne
Communication, pour les années 2005 à 2013, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20133312
Mairie de Saint-Cyprien
Copie de documents relatifs à un contrat de prestation de services (n° 2012-02) avec la société...
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Avis 20133323
Société de distributions d'eau intercommunales (SDEI)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au contrat d'affermage concernant la...
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Avis 20133410
Mairie de Nans-les-Pins
Copie de documents relatifs à un marché de fourniture et d'installation d'un dispositif de...
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Avis 20133554
Centre hospitalier Edmond Morchoisne
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché public de services...
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Avis 20133687
Mairie d'Avanne-Aveney
Consultation du dossier complet d'aménagement de la rue du passage adopté par le conseil...
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Avis 20133696
Mairie de Saint-Etienne
Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique :
1) la délibération du...
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Avis 20133710
Mairie du Havre
Communication des comptes rendus des réunions du comité de pilotage du Fonds d'intervention pour...
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Avis 20133711
SAEM Noisy-le-Sec Habitat
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants se rapportant à...
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Avis 20133858
Mairie de Mayenne
Communication des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules...
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Avis 20133875
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
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Avis 20133880
Syndicat intercommunal des eaux de Grosne et Guye
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'affermage d'avant 2011, signé avec le...
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Avis 20133911
Conseil général du Jura
Communication, par voie électronique, d'une copie du rapport annuel de la délégation de service...
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Avis 20133918
Mairie de Dechy
Communication des documents suivants :
1) la liste des marchés publics que la ville a conclue...
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Avis 20132898
Ministère de la justice
Copie de documents relatifs au marché public concernant le nettoyage des locaux du centre...
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Avis 20132941
Ministère de la justice
Communication des documents administratifs relatifs au marché de prestations de gardiennage dans...
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Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
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Avis 20133112
Mairie du Ban-Saint-Martin
Copie des documents suivants relatifs à la signature d'une convention sur la mise en place de la...
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Avis 20133144
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...