-
Avis 20185482
Ministère de la Justice
Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...
-
Avis 20185484
Ministère de la Justice
Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...
-
Avis 20185485
Ministère de la Justice
Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...
-
Avis 20185486
Ministère de la Justice
Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...
-
Avis 20185513
Préfecture de l'Aveyron
Communication des documents suivants, relatifs à la situation des terrains des communes de...
-
Avis 20185526
Agence française pour la biodiversité
Publication en ligne, avec indication du chemin d'accès, de la base de données nationale des...
-
Avis 20185546
Mairie de la Chaussée-sur-Marne
Copie du dossier technique de la société TDF concernant l'installation d'une antenne relais...
-
Avis 20185556
EDF
Communication des documents relatifs aux irrégularités affectant les réacteurs de la centrale de...
-
Avis 20185645
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des documents et informations, par mail ou par fax, relatifs à l’exploitation de...
-
Avis 20186115
Agence française pour la biodiversité
Accès aux données sur les ventes de pesticides de la banque nationale des ventes des...
-
Avis 20186248
Mairie de Confrançon
Communication de tous les courriers et courriels échangés avec la société SOLVEO et/ou ses...
-
Avis 20190098
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, du dossier d'information sur les risques que la commune a...
-
Avis 20190166
Préfecture du Lot
Communication des documents suivants, relatifs à la société X :
1) le « porter à connaissance »...
-
Avis 20190224
Préfecture du Cantal
Copie du dépôt de plainte à l'encontre de son établissement.
-
Avis 20190286
Mairie de Meyrargues
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
-
Avis 20190314
Mairie de Confrançon
Communication de tous les documents (courriers, emails, etc) échangés, de 2016 à 2018, avec la...
-
Avis 20190320
Direction départementale des territoires du Val d'Oise (DDT 95)
Copie de l'enquête réalisée par le ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer...
-
Avis 20190332
Préfecture des Landes
Communication de la déclaration spécifique concernant l'expérimentation agricole réalisée sur la...
-
Avis 20190373
Préfecture de l'Isère
Communication, au format électronique, du rapport établi par le bureau de recherches géologiques...
-
Avis 20190470
Mairie de Confrançon
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux échanges (courriers, emails, etc), de...