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Avis 20136015
Autorité des normes comptables (ANC)
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'avis relatif au plan comptable...
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Avis 20136018
La Poste
Communication des documents suivants demandés auprès de la direction territoriale de la poste...
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Avis 20136023
Communauté de communes Cestas Canéjan
Communication, par consultation sur place, des documents suivants relatifs à la gestion des...
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Conseil 20132025
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable, à la société SETICS, candidat évincé au titre d'un marché pour « la...
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Avis 20132331
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) les relevés des décisions des comités de pilotage...
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Conseil 20134055
Mairie de Rambouillet
Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'ensemble des télécopies adressées par la...
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Avis 20134295
Mairie de Soyaux
Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...
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Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...