Recherche - CADA

17/03/2016 Agriculture Industrie Affaire courante

Avis 20160757
Chambre de commerce et d'industrie de Nîmes (CCI 30)

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations adoptées par l'assemblée...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20160777
Mairie de Saussines

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)

Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20160788
Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde (SDIS 33)

Caractère communicable, à une entreprise non candidate au marché public ayant pour objet la...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160354
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Communication du texte intégral, titre et date compris, par lequel l'INSERM a délégué à INSERM...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Recherche développement
Avis 20160445
Mairie du Crotoy

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la délégation de service public pour les...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Eau Délégation de service public
Avis 20160468
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)

Copie des documents suivants : 1) tout document de synthèse faisant apparaître les totaux de...

17/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Avis 20160625
Office national des forêts (ONF)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur des prestations...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160628
Régie municipale d’électricité de la Bresse (RME)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, ou, en cas...

17/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20160637
Mairie de Saint-Paul-le-Gaultier

Copie, par courrier électronique, de la décision de préemption prise par la Société...

17/03/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Expropriation - préemption
Avis 20160641
Mairie d'Entraigues-sur-la-Sorgue

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la gestion de...

17/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160668
Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre

Communication des documents suivants concernant le projet de construction d'un théâtre...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160672
Conseil départemental de la Loire

Copie de l'ensemble des courriers adressés à la direction du tourisme où les demandeurs sont...

17/03/2016 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20160678
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine

Copie, de préférence par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public n°...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160702
Conseil régional du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées

Copie des documents suivants concernant le lot n° 25 du marché public portant sur la formation...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160716
Mairie de Colombes

Communication de l'ensemble des documents (conclusion, synthèse des avocats ou des conseils de...

17/03/2016 Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20160723
Mairie de Fontenay-sous-Bois

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160724
Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie (CRPMEM )

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal concernant la délibération du Comité...

17/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20160740
Conseil départemental de la Moselle

Communication des documents suivants concernant le marché public (accord-cadre) portant sur des...

17/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre