-
Avis 20155522
Mairie de Choisy-le-Roi
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
-
Avis 20155525
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
-
Avis 20155526
Mairie de Villemomble
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
-
Avis 20155528
Mairie de Rungis
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
-
Avis 20155530
Mairie de Courbevoie
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
-
Avis 20155532
Mairie de Pantin
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
-
Conseil 20155563
Communauté des communes du Serrois
- caractère communicable des documents suivants :
1) la convention locale de relais services...
-
Avis 20155568
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels précisant pour chacun son...
-
Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...
-
Avis 20153686
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les répartitions...
-
Avis 20153918
Mairie de Dun-sur-Auron
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants avec la possibilité...
-
Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...