-
Avis 20171628
Mairie de Sainte-Cécile-d'Andorge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal de classement de la voie C28 en chemin...
-
Avis 20171126
Mairie de Groslay
Communication par courriel, de documents dans le cadre de ruissellement des eaux sur la parcelle...
-
Conseil 20171199
Mairie d'Ydes
Obligation et modalités de mise en ligne des documents relatifs au PLU.
-
Avis 20171371
Mairie de Parigné-L'Evêque
Communication des documents relatifs au litige concernant la création de la voie CR 112,...
-
Avis 20171396
Mairie de Circourt-sur-Mouzon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération du conseil...
-
Avis 20171412
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury
Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur concernant le PLU de la commune.
-
Avis 20171444
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20171453
Mairie de Grenoble
Communication des éléments suivants :
1) le plan de l'avenue Washington à partir du n° 33...
-
Avis 20171457
Mairie d'Epouville
Copie intégrale des documents suivants :
1) le dossier de demande du permis de construire...
-
Avis 20171460
Mairie de Plougrescant
Copie des documents suivants concernant les travaux d'enrochement sur la grève de Rojo-Wen :
1)...
-
Avis 20171502
Mairie de Vannes
Communication de préférence, par voie numérique, des documents suivants :
1) le document de...
-
Avis 20171503
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 1er...
-
Avis 20171619
Mairie de Larmor-Baden
Copie des documents suivants :
1) les convocations à la séance du conseil municipal du 12...