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Avis 20211694
Mairie de Saverdun
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) révisé pour la...
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Avis 20212395
Mairie de Bricquebec-en-Cotentin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le tableau de classement des voiries...
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Avis 20210928
Mairie de Cazals
Communication de la copie des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement et de...
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Avis 20210976
Mairie de Jouy-sous-Thelle
Communication du dossier n° DP 060 327 20 T0001 relatif à un projet d'implantation / de...
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Avis 20211366
Préfecture de Vaucluse
Communication, par voie électronique, de l'arrêté du 15 décembre 2020 portant création de la...
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Avis 20211520
Mairie de Frangy-en-Bresse
Communication d'une copie de l'arrêté du 26 février 2021 portant sur l'interdiction d'accès du...
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Avis 20205129
Mairie de Wintzenheim-Kochersberg (67)
Communication des plans relatifs aux travaux de réaménagement, par la commune, du site dénommé «...
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Avis 20205542
Mairie de Sigean
Copie, au format papier ou par courrier électronique, de tous les arrêtés pris par le maire et,...
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Avis 20210067
Mairie de Dijon
Copie des documents suivants :
1) la convention de prestations intégrées du 7 octobre 2009...
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Avis 20210766
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) le plan des travaux dits « définitifs » de l'avenue...
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Avis 20210801
Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire
Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...
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Avis 20205113
Mairie de Saint-Gérons
Communication des justificatifs relatifs au changement de destination du chemin rural...
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Avis 20205124
Mairie de Montpellier
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) toutes les...
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Avis 20205363
Mairie de Presle
Communication de la copie des documents relatifs au classement de 1965 de la voie communale VC 3.
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Avis 20210034
Conseil départemental du Var
Communication de la décision concernant le déclassement de la route départementale 65.
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Avis 20210055
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Communication de la délibération prescrivant et autorisant des travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20210172
Communauté de communes de Nozay
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des annexes du traité de...
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Avis 20210276
Mairie de Chalifert
Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...
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Avis 20203018
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie du protocole d’accord signé entre le département, MPM, la ville de Marseille et la SOLEAM...
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Avis 20203534
Mairie de Villennes-sur-Seine
Communication, par courrier électronique ou consultation en mairie, du dossier concernant le...