-
Avis 20130572
Rectorat de l'académie de Créteil
Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...
-
Avis 20130883
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants, relatifs à la commune de La Seyne-sur-Mer :
1) les listes...
-
Avis 20131586
Mairie de Pélissanne
Copie des comptes du comité communal d'action sociale d'une part, et de l'association Pélissanne...
-
Avis 20131940
Mairie de Quintenas
Consultation des documents suivants :
1) le budget total annuel de la commune pour 2011 et 2012...
-
Avis 20135187
Mairie de Langlade
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) au titre de...
-
Avis 20130916
Mairie d'Ansauville
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget du centre...
-
Avis 20131255
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants concernant l'Institut en santé agro-environnement (ISAE)...
-
Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...
-
Avis 20132823
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Communication des documents suivants :
1) concernant le Laboratoire des Pyrénées pour les...
-
Avis 20133221
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de l'année 2011 du budget général,...
-
Avis 20134315
Conseil général d'Indre-et-Loire
Copie des documents suivants concernant le Laboratoire de Touraine pour les trois derniers...
-
Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
-
Avis 20134408
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Consultation des pièces comptables relatives aux chapitres 6228, 6234, 6235, 6238 ainsi que la...
-
Avis 20140242
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'un état retraçant les flux financiers entre la commune et la SAS Notre-Dame des Anges.
-
Avis 20140896
Mairie de Espeluche
Copie de documents relatifs au permis d'aménager du lotissement « Le Bosquet » en date du 27...
-
Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
-
Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20142895
Mairie du Touvet
Communication des documents suivants :
1) le détail des comptes administratifs 61523 «...
-
Avis 20143135
Mairie du Perchay
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
-
Avis 20143876
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant l'attribution, à la commune de Fontvieille, de la...