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Avis 20092364
maire de Paris (service des cimetières)- communication de la liste des ayants-droit de la concession référencée 14 PP 1873 au cimetière...
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Conseil 20093856
maire de la Glacerie- possibilité de satisfaire la demande d'un conseiller municipal d'opposition qui souhaite...
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Avis 20074824
maire de Cilaos- voir avis20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
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Avis 20080589
maire de Saint-Ambroix- copie de tous les éléments que le maire a transmis à l'INSEE afin que cet organisme puisse...
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Avis 20052178
maire d'Arc et Senans- copie des documents suivants : 1) plan du cimetière en l'état au 10 décembre 2004, avec le nom...
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Conseil 19910489
maire de Strasbourg- registres du crématorium de 1922 à 1989. cimetière