-
Conseil 20161246
Mairie de Verniolle
Caractère communicable, au président d'une association, de la demande écrite d'un particulier...
-
Avis 20161282
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la liste des agents attributaires des véhicules de service...
-
Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
-
Avis 20161384
Mairie de Cergy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents et éléments récents...
-
Avis 20161409
Mairie de Mazuby
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Mazuby du 7 avril 2014...
-
Avis 20161424
Communauté des communes du Serrois
Consultation des documents suivants :
1) les bulletins de salaire de Madame X, directrice...
-
Avis 20161442
Mairie de Seilh
Communication d'une copie des procès-verbaux des séances du conseil municipal de Seilh des 5...
-
Avis 20161454
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) le calendrier annexé à...
-
Avis 20161478
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication du n°138 du journal communal en date de janvier 2016.
-
Avis 20161521
Mairie de Mougon
Copie de la convention de gratuité en vue de l'édition de magazines municipaux confiée à la SARL...
-
Conseil 20160798
Mairie de Saint-Martin-de-Pallières
Caractère communicable à la mère du fils mineur d'un défunt, d'une copie du certificat médical...
-
Avis 20160962
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) le grand...
-
Avis 20161069
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants relatifs à la concession située au cimetière Saint-Pierre d'Amiens,...
-
Avis 20161081
Mairie de Saint-Cloud
Communication des documents suivants :
1) concernant la délibération du conseil municipal de...
-
Avis 20161086
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants :
1) le statut de la communauté de communes avec son...
-
Avis 20161194
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie des dessins du projet joints au devis des travaux de la passerelle qui enjambe la rivière Coudre.
-
Avis 20161202
Mairie de Vendres
Copie de document (décision du conseil municipal, lettre de mission ou autres) ayant donné...
-
Avis 20161236
Mairie de Drancy
Copie des documents suivants :
1) la liste nominative de l'ensemble des membres du cabinet du...
-
Avis 20161277
Mairie de Menet
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du conseil...
-
Avis 20156102
Mairie de Montataire
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants au format...