Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Développement Durable Et Transports/Assainissement Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20090724
maire de Quimper

- communication des documents suivants : 1) le cahier des charges et le compte d'exploitation...

26/02/2009 Défavorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports Délégation de service public
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20161766
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Copie de documents relatifs au service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20161903
Communauté de communes du Pays de Gex

Copie des documents suivants établi par le cabinet Stratorial : 1) le ou les rapports d'audit...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20162198
Mairie de Bras

Communication de l'ensemble des documents et autorisations réglementaires relatif à l'ouverture...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20162306
Mairie de Boisemont

Copie, au format numérique, des rapports relatifs à l'élimination des déchets pour les cinq...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20160075
Syndicat des services d'eau du sud de l'Aisne (USESA)

Copie, par courriel au format PDF, des documents suivants : - concernant l'usine de traitement...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Installations classées
Avis 20160456
Régie des eaux du Causse Noir

Copie du schéma directeur d'alimentation en eau potable du Causse Noir et des plans des réseaux.

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20151167
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20151358
Mairie de Belvédère

Copie des documents suivants : 1) la décision accompagnant « obligatoirement » et explicitant...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20151635
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Consultation des dossiers relatifs aux systèmes d'assainissement (collecte, épuration, plans des...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq

Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20150007
Mairie de Binic

Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Support de communication Tarification des documents
Avis 20150144
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole

Communication de la ou des délibérations instituant et fixant les taux de la taxe d'enlèvement...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Communication des éléments suivants : 1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20150741
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)

Copie, de préférence par courriel, du dossier déposé par la société SERENIS, au titre de la loi...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Zones d’activités
Avis 20152496
Mairie d'Ostricourt

Copie, de préférence par courriel, des éléments suivants : 1) les éléments relatifs à la...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20144393
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)

Communication d'une copie des plans et des délibérations relatifs aux travaux réalisés il y a...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20145043
Mairie de Saint-Martin-de-Belleville

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux

Copie des documents suivants : 1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau

«
‹
1
2
3
›
»