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Avis 20184832
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, de l'étude engagée pour le classement de la digue du...
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Avis 20185278
Mairie de Malaucène
Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...
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Avis 20192712
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
Communication des études sur lesquelles la DDT s'est basée, pour appliquer au dossier de captage...
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Avis 20193812
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication des éléments suivants, pour chacune des 19 réserves prévues dans l’arrêté...
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Avis 20193473
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication de documents administratifs suivants, relatifs à la découverte d'une source :
1)...
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Avis 20195142
Ministère de la Transition écologique
Communication d'un tableau donnant le nom des rivières françaises à saumon et leur classement,...
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Avis 20202121
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication :
I) à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
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Avis 20201088
Ministère de la Transition écologique
Communication des comptes rendus de réunions entre l'administration et les instances...
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Avis 20201263
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments relatifs à l'exploitation de 5 réserves de substitution à usage...
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Avis 20195990
Mairie de Cany-Barville
Communication, sur support papier ou format informatique, de l'intégralité du dossier relatif...
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Avis 20211957
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication des documents suivants, listés dans l'arrêté n° X du 31 août 2020 portant mise en...
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Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...
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Avis 20203067
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)
Communication, par courriel, sans occultation, à la suite d'une première transmission des...
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Avis 20204236
Préfecture du Finistère
Communication du rapport établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement...
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Avis 20204244
Communauté de communes du Bassin de Joinville-en-Champagne
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...
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Avis 20204288
Syndicat des Eaux de Thonnance-Suzannecourt
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...
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Avis 20212853
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents suivants, prévus par les dispositions de l'arrêté inter-préfectoral...
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Avis 20213461
Syndicat d’Aménagement Gartempe et Creuse (SYAGC)
Communication des décisions du comité syndical et du comité de pilotage du contrat territorial...
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Avis 20213663
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, au format électronique, des documents suivants, relatifs aux prélèvements sur la...
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Avis 20205637
Institution Adour (40)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...