Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Environnement Affaire courante Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant

Avis 20162682
Mairie de Villefranche-de-Rouergue

Copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons domestiques harets (touriers)...

07/07/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20151451
Préfecture du Var

Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 25 novembre 2014 autorisant...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)

Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude): 1) la...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20135413
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Copie des documents suivants : 1) le règlement de navigation des cours d'eau de la Manche,...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20140704
Préfecture de La Réunion

Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20141228
Mairie de Plourivo

Communication des éléments suivants : 1) la liste du groupe de travail zones humides et...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors

Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20133893
Mairie de Villecresnes

Copie des documents suivants : 1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...

24/10/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20124065
Mairie de Trégastel

Communication des éléments suivants concernant un prélèvement de sable sur l'estran de Trégastel...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel