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Avis 20143323
Centre médico-chirurgical de réadaption des massues
Copie intégrale de son dossier médical constitué à la suite de son admission le 16 juin 2014 et...
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Avis 20143324
Mairie des Herbiers
Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...
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Avis 20143325
Rectorat de l'académie de Grenoble
Communication du tableau de classement des enseignants du département de la Drôme.
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Avis 20143329
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...
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Avis 20143330
Mairie de Valras Plage
Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...
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Avis 20143344
Caisse primaire d'assurance maladie de Saône-et-Loire (CPAM 71)
Communication de la liste des 13 patientes titulaires de l'aide pour l'acquisition d'une...
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Avis 20143351
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de l'arrêté préfectoral sur le fondement duquel des opérations de capture de blaireaux ont...
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Avis 20143354
Procureur de la République près le tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Copie du procès-verbal de prestation de serment concernant Monsieur XXX-XXX XXX, inspecteur de...
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Avis 20143399
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Copie des bordereaux de prix des entreprises attributaires concernant les lots n° 1 (fourniture...
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Avis 20143405
Caisse primaire d'assurance maladie de Gironde (CPAM 33)
Communication des pièces du dossier de Monsieur XXX XXX, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143407
Caisse primaire d'assurance maladie de Gironde (CPAM 33)
Communication des pièces du dossier de Monsieur XXX XXX, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20143433
Mairie de Saint-Avold
Consultation des documents suivants :
1) le contrat d'assurance de la flotte automobile pour...
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Avis 20143438
Inspection générale des finances (IGF)
Copie du rapport sur les professions réglementées.
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Avis 20143439
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Basse Normandie (SAFER 14)
Communication de l'entier dossier relatif à la rétrocession portant sur des parcelles de terres...
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Avis 20143447
Mairie de Nogent-sur-Marne
Copie de l'entier dossier de permis de construire de Monsieur X pour l'extension d'un immeuble...
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Avis 20143452
Mairie de Maureillas-las-Illas
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20143454
Préfecture du Calvados
Copie de la liste des établissements recevant du public soumis aux dispositions de l'article...
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Avis 20143463
Mairie de Valmestroff
Copie de la déclaration préalable de travaux ou du permis de construire délivré à ses voisins,...
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Avis 20143465
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Copie du dossier n° 14/534 du 30 juin 2014 relatif à la présence de peinture au plomb dans un...