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Avis 20171545
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à l'autorisation de travaux concernant un établissement recevant du...
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Avis 20152917
Ministère de la culture
Copie des documents suivants relatifs à une construction sur le territoire de la commune de...
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Avis 20180938
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel, de tous les courriers échangés avec la SNCF, ses...
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Avis 20174723
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val...
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Avis 20174725
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val...
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Avis 20182210
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication de préférence par courriel ou sur un support amovible fourni par le demandeur, de...
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Avis 20173364
Mairie de Savigny-sur-Orge
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de PLU modifié alors que le commissaire...
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Avis 20183442
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le texte et les documents de l'appel d'offre ou des...
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Avis 20184276
Mairie d'Ayguatébia-Talau
Communication des documents suivants :
1) les permis de construire de 2004 à 2008, incluant son...
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Avis 20210486
Mairie de Lézan
Consultation et prise de copie, sur place, sur rendez-vous, ou communication, par courrier...
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Avis 20213235
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal prise avant le 27 mars...
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Avis 20205265
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) le permis d'aménager relatif aux travaux en cours au...
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Avis 20205163
Mairie de Lézan
Communication ou consultation des documents suivants :
1) le dossier intégral de la demande de...
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Avis 20205166
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...
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Avis 20205199
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) les décisions n° 1 et 2 du maire, depuis son élection...