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Avis 20090290
maire du Val-d'Ajol
- consultation de tous les documents techniques relatifs à la construction de l'ensemble...
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Avis 20161206
Mairie de Janville-sur-Juine
Copie du dossier relatif au permis de construire n° 913181510013 délivré le 9 juillet 2015 à Monsieur X.
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Avis 20160086
Mairie de Mérindol
Copie du rapport du service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse (SDIS 84) établi...
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Avis 20160242
Mairie de Torreilles
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 06621210E052 délivré le 3 juin 2010 à...
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Avis 20160378
Mairie de Montardon
Communication des documents et éléments suivants :
1) les travaux de voirie et de terrassement...
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Avis 20155819
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 3000413P0027 délivré aux noms d'X et...
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Avis 20152822
Mairie d'Agde
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...
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Avis 20152102
Mairie de Solliès-Ville
Copie de l'intégralité du contrôle effectué le 10 mars 2014 par le centre d'incendie et de...
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Avis 20144237
Mairie de Lomme
Copie des documents suivants, à l'exception de ceux déjà communiqués :
1) l'ensemble des...
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Avis 20134939
Mairie de Tarnos
Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur la parcelle cadastrée section AL 235 sise rue...
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Avis 20141653
Mairie de Marolles-en-Brie
Consultation des registres sur lesquels sont reportés les autorisations et arrêtés municipaux...
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Avis 20141817
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731210001M01...
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Avis 20141928
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731110036M01...
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Avis 20142618
Mairie de Beynes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07806213Y0007 et n° PC 07806213Y0007...
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Avis 20140627
Mairie de Marsilly
Copie du permis de construire n° 17222120040 délivré le 7 février 2013 concernant les...
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Avis 20143623
Mairie de Baillargues
Copie des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire de sa cliente ayant...
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Avis 20131964
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants :
1) les annexes au dossier qui lui a été communiqué le 19 mai...
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Avis 20132235
Mairie de Ségny
Copie des documents relatifs au refus de permis de construire n° PC 00139912B0021 en date du 8...
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Avis 20132517
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre
Copie des documents suivants :
1) le dossier d'information communal sur les risques majeurs...
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Avis 20134418
Mairie de La Ville-du-Bois
Copie, de préférence sur CD-Rom, sur clé usb ou papier, de documents relatifs à l'implantation...