Recherche - CADA

Patrimoine Enseignement Sans objet/Communiqué

Avis 20160097
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

Communication de l'entier dossier se rapportant à la donation de trois œuvres de Marcel Storr...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20144118
Ministère de la culture et de la communication

Copie de la saisine du Conseil d’État par le ministère de la culture et de la communication à...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20175645
Ministère de la culture

Communication des documents conservés par la Direction Régionale des affaires culturelles...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Patrimoine
Avis 20135329
Ministère de la culture et de la communication

Communication des documents suivants : 1) le document attestant que la décision d’inscrire la...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20142472
Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)

Communication des documents suivants : 1) l’inventaire et récolement de la collection publique...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20141128
Ministère de la culture et de la communication

Communication du « document qui permet à chacun, qu'il soit chercheur ou citoyen de base,...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20140147
Centre Pompidou-Metz

Copie des procès-verbaux des trois dernières réunions du conseil d'administration de l'EPCC...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20143190
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants, détenus par le service régional d'archéologie (SRA) de la DRAC...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134254
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants concernant la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes : 1) le...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134510
Ministère de la culture et de la communication

Copie de la lettre le mettant en cause, adressée en mars 2012 par le directeur régional des...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20130446
Ministère de la culture et de la communication

Communication du rapport et éventuellement du procès-verbal d'infraction établis par le pôle...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20185339
Mairie du Pouliguen

Communication de l'étude de diagnostic structurel des voûtes et des charpentes relative à...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20194260
Musées de la Ville de Strasbourg

Consultation des documents suivants : 1) les dossiers des restaurations des statuettes de la...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20194262
Centre des monuments nationaux (CMN)

Copie, par courrier électronique des rapports relatifs aux travaux de restauration de l'horloge...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20191588
Centre des monuments nationaux (CMN)

Communication des documents suivants : 1) la liste des documents relatifs aux contrats et...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20195967
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame

Communication des documents se rapportant à l'horloge de la plate-forme de la cathédrale de...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf propriété intellectuelle Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20200152
Ministère de la Culture

Copie, par courrier électronique, du rapport des fouilles relatif aux investigations...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20215528
Mairie de Reims

Copie du rapport technique réalisé par Monsieur X concernant l'horloge astronomique de X,...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Patrimoine