Recherche - CADA

Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Industrie Affaire courante Irrecevable/Refus non établi

Avis 20164090
Grand port maritime de la Guadeloupe (GPMG)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

03/11/2016 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164343
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Document unique...

03/11/2016 Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20165406
Mairie de Vaucresson

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lancement...

19/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20165726
Mairie d'Erstein

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170970
Métropole du Grand Paris

Communication des documents suivants relatifs à un aménagement urbain de l'îlot de Paix-Reims de...

24/05/2017 Défavorable/Préparatoire Favorable Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163529
Conseil départemental du Finistère

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'acquisition de...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154625
Mairie de Lunel

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153330
Mairie de Sainte-Marie-du-Mont

Copie du nouveau marché de maîtrise d'œuvre concernant la réalisation d'un réseau d'eaux usées...

10/09/2015 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153537
Mairie de Marly (59)

Communication du bordereau des prix unitaires concernant le marché public portant sur la...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175701
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...

22/02/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier

Copie des documents suivants : 1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172871
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) la convention de délégation de service public passée...

14/09/2017 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20173154
Conseil départemental du Gard

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...

21/09/2017 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185341
Troyes Habitat

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de...

27/06/2019 Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184297
Régie Régionale des Transports de l'Aisne (RTA)

Copie d'un extrait du rapport d'analyse des offres concernant le marché public de mise en place...

21/03/2019 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191533
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres du marché attribué le...

07/11/2019 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194584
Société d’aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)

Communication, dans leur version définitive, des documents suivants concernant le marché de...

20/02/2020 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200259
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon

Communication des documents suivants relatifs aux marchés publics intitulés « Rêve de Noël » et...

04/06/2020 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214916
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur des prestations de...

23/09/2021 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre