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Avis 20164590
Mairie de Saint-Marcel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) concernant le...
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Avis 20171720
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des pièces suivantes :
1) concernant la...
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Avis 20154573
Mairie d'Etampes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des véhicules de fonction et de...
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Avis 20154303
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à...
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Avis 20184502
Mairie de Montluçon
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l’utilisation de...
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Avis 20190490
Mairie de Port-des-Barques
Communication des documents suivants :
1) la convention de cession du camping municipal à...
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Avis 20193477
Mairie de Wissembourg
Communication des documents suivants pour les années 2018 et 2019 :
1) le carnet de bord ou tout...
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Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...
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Avis 20195894
Communauté des communes Giennoises
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des deux études suivantes :
1) le...
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Avis 20210902
Mairie de Montferrand-le-Château
1) consultation du grand livre comptable ;
2) communication du document relatif à à la création...
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Avis 20211475
Mairie de Chambéry
Communication des éléments suivants :
1) l'état d'exécution budgétaire du budget général en...
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Avis 20211613
Mairie du Mesnil-Rousset
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213724
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213727
Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20214103
Mairie d'Uchaud
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
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Avis 20210193
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, à défaut par consultation sur place, des...