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Avis 20164162
Président de la communauté d'universités et établissements Sorbonne Universités (COMUE)
Copie, en sa qualité de membre du conseil d'administration de l'université Paris VI-UPMC, des...
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Avis 20154382
Conseil régional de Bourgogne
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'intégralité du dossier d'instruction...
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Avis 20173198
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de la liste des établissements français détenant des primates à des fins...
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Avis 20180121
Université de Rennes 1
Copie, de préférence par mail, des documents suivants concernant l'IUT de Saint-Malo :
1) la...
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Avis 20183925
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication des deux courriers suivants le concernant et faisant suite à sa demande de recours...
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Avis 20192528
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Communication des documents suivants :
1) la demande adressée au directeur par le professeur X,...
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Avis 20195648
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie de la correspondance le concernant adressée par l'Institut d'études politiques de Paris...
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Avis 20200954
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
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Avis 20202755
Université Polytechnique des Hauts-de-France (UPHF) anciennement Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203419
Université Toulouse 1-Capitole
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203643
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203794
Université Panthéon-Assas Paris II
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203804
Université François Rabelais de Tours
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203808
Université de Rennes 2
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203809
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203821
Université de la Réunion
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203822
Université de Haute-Alsace
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203823
Université de Guyane
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203824
Université de Franche-Comté
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203825
Université de Caen Normandie
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...