-
Avis 20170475
Mairie de Cuers
Copie des comptes rendus financiers annuels 2014-2015 et 2015-2016 concernant le quartier des...
-
Avis 20152897
Mairie de Châtillon
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le grand livre de...
-
Avis 20184031
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur support papier, des documents...
-
Avis 20190105
Mairie d'Orvilliers
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, par courrier électronique ou par dépôt dans sa...
-
Avis 20191194
Mairie d'Avignon
Copie intégrale, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'audit...
-
Avis 20191241
Mairie d'Ajaccio
Copie des documents suivants relatifs à l'audit diligenté par la Commission européenne afin de...
-
Avis 20191382
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants:
1) les contrats ou conventions passés entre la société...
-
Avis 20200583
Mairie de Reichstett
Copie certifiée conforme des documents suivants :
1) les titres de recettes ainsi que les...