-
Avis 20164866
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des subventions accordées aux projets d'aéronef X.
-
Avis 20172376
Préfecture du Morbihan
Communication des documents suivants concernant la servitude de passage des piétons le long du...
-
Avis 20161664
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication d'une copie du rapport d'étude du cabinet « BG Ingénieurs Conseils » sur le trafic...
-
Avis 20181462
Préfecture des Landes
Communication des effectifs de l’espèce « alouette des champs » détruits au moyen de pantes et...
-
Avis 20172491
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des documents de l'étude de faisabilité...
-
Avis 20173049
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des chiffres relatifs à l'utilisation des insecticides néonicotinoïdes en France...
-
Conseil 20012559
maire d'ORIVAL
- caractère communicable d'une liste des sinistres après les inondations 2001, y compris...
-
Avis 20201705
Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
-
Avis 20201712
SUEZ
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
-
Avis 20212222
Mairie d'Orsay
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable (de préférence avec des données...
-
Avis 20212352
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes, au sens de l’article L424‐5 du code de...
-
Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
-
Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
-
Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
-
Avis 20203427
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le bilan exhaustif des...
-
Avis 20203569
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le bilan exhaustif des...
-
Avis 20204583
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité de...