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Avis 20163660
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants le concernant :
1) la liste des assurés dont il est le...
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Avis 20172213
Ministère des solidarités et de la santé
Copie, par voie numérique, de l'avis du Haut conseil des professions paramédicales, en date du 3...
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Avis 20172321
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication de documents préparatoires à l'avis relatif à « l'évaluation des risques...
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Avis 20165317
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)
Communication de la ou des conventions de financement, ou le cas échéant, de la ou des décisions...
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Avis 20171009
Faculté de médecine et des sciences de la santé de Brest - Université de Bretagne-Occidentale
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171010
Faculté de médecine - Université de Caen-Normandie
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171014
Faculté de médecine - Université de Grenoble Alpes
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171017
Faculté de médecine - Université de Limoges
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171024
Faculté de médecine - Université de Nice-Sophia Antipolis
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171029
Faculté de médecine-Université Paris Est-Créteil Val-de-Marne
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171423
Centre Hospitalier Loire Vendée Océan
Copie de la liste nominative des masseurs-kinésithérapeutes employés au sein de l'établissement.
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Avis 20154946
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches du Rhône
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal de la séance plénière...
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Avis 20155053
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Copie des documents suivants relatifs à l'annulation des élections à la chambre disciplinaire de...
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Avis 20155111
Conseil régional de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Languedoc-Roussillon
Copie des documents suivants relatifs à l'annulation des élections à la chambre disciplinaire de...
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Avis 20175880
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication du projet de santé de la Maison de santé pluri-professionnelle « Esculape » de Luçon.
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Avis 20180674
Mairie de Luçon
Communication du projet de santé de la Maison de santé pluri-professionnelle « Esculape » de Luçon.
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Avis 20181137
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches du Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'acte et/ou le courrier portant information, dénonciation ou...
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Avis 20181356
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Communication du détail des doubles facturations qui lui sont imputées dans le courrier du 30...
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Avis 20182362
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Communication de la liste de ses trente patients à qui il a délivré plus de 20 molécules...
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Avis 20172743
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs à la décision n°2012-22 du 12 mai 2016, notifiée...