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RATP Sans objet/Inexistant

Avis 20150829
RATP

Communication de l'avis rendu par le médecin-conseil de la caisse de coordination aux assurances...

02/04/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier médical personnel
Avis 20150872
RATP

Communication des documents suivants : 1) les données actualisées de l'étude des causes de décès...

02/04/2015 Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Organisation des services Santé
Avis 20151716
RATP

Communication des documents suivants : 1) l'instruction générale n° 2 mentionnée à l'article 14,...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Travail Et Emploi/Emploi Public Notation Assimilés fonctionnaires
Avis 20141650
RATP

Copie des documents suivants : 1) la délégation de pouvoirs de Monsieur XXX XXX en tant que...

03/07/2014 Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Syndicats et représentation
Avis 20140504
RATP

Copie de la délégation de pouvoir accordée à Madame X., responsable des ressources humaines du...

13/03/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics