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Préfecture de la Vendée Développement Durable Et Transports Environnement Affaire courante Favorable

Avis 20154901
Préfecture de la Vendée

Copie des documents suivants concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de...

19/11/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20153114
Préfecture de la Vendée

Communication du modèle numérique de terrain (MNT) réalisé à partir de la base de données Litto...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20183839
Préfecture de la Vendée

Communication des documents relatifs à l'arrêté n°18/DDTM85/438-SERN-NTB du 28 mai 2018,...

24/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20175682
Préfecture de la Vendée

Copie des avis rendus sur le projet d’arrêté départemental relatif à l’application de produits...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20191991
Préfecture de la Vendée

Communication sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement, dans...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
Avis 20191235
Préfecture de la Vendée

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20191237
Préfecture de la Vendée

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20194901
Préfecture de la Vendée

Communication, des documents relatifs aux autorisations accordées à la société X, au titre de la...

28/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables