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Préfecture de la Loire

  • Avis 20221178
    Préfecture de la Loire
    Communication de la liste des terrains et des circuits actuellement homologués par la...
    31/03/2022 Favorable/Environnement Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Equipements collectifs Agrément
  • Avis 20225600
    Préfecture de la Loire
    13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
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Résultats 21 à 22 sur 22 trouvés.

Séances

1 14/03/2013 1 04/09/2014 1 17/09/2015 1 31/03/2016 1 27/04/2017 1 21/07/2017 1 16/11/2017 1 30/11/2017 1 28/11/2019 1 20/02/2020

Mots-clés

5 Admission au séjour 3 Dossier personnel 2 Chasse et pêche 2 Immatriculation 2 Installations classées 2 Vidéosurveillance 1 Activités sportives 1 Agrément 1 Archives 1 Carrière

Thèmes

3 Ordre Public Et Sécurité 4 Culture 4 Développement Durable Et Transports 4 Enseignement 4 Environnement 4 Loisirs 7 Ordre Public Et Sécurité 3 Etrangers 3 Sécurité Publique 10 Justice

Conclusions

7 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf comportement 5 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf sécurité 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

19 Affaire courante 3 Délégué
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