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Orléans Métropole Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20193121
    Orléans Métropole
    Communication, dans le cadre du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), des documents...
    30/06/2020 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques naturels Enquête publique Zones d’activités
  • Avis 20216072
    Orléans Métropole
    Communication des documents suivants relatifs aux travaux de requalification : 1) des rues Porte...
    16/12/2021 Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Handicap - invalidité Marché public Infrastructures routières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/06/2020 1 16/12/2021

Mots-clés

1 Enquête publique 1 Handicap - invalidité 1 Infrastructures routières 1 Marché public 1 Risques naturels 1 Zones d’activités

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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