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Avis 20154502
Ministère des sports
Copie des extraits le concernant des procès-verbaux des réunions des 15 avril et 18 juin 2015 de...
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Avis 20155693
Ministère des sports
Communication des correspondances, courriers ou courriels, échangées entre le ministère de la...
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Avis 20163109
Ministère des sports
Communication des documents suivants concernant les associations « Union nationale des...
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Avis 20163787
Ministère des sports
Copie du rapport d'inspection générale sur le fonctionnement de l'Ecole nationale des sports de montagne.
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Avis 20164494
Ministère des sports
Copie, sous format informatique, des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre...
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Avis 20164503
Ministère des sports
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux relatifs à la...
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Avis 20164854
Ministère des sports
Copie du rapport de l'inspection générale de la jeunesse et sports concernant la fédération...
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Avis 20171702
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs aux associations de l'Union nationale des...
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Avis 20171144
Ministère des sports
Communication du rapport ministériel extraordinaire d'inspection générale concernant la...
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Avis 20170148
Ministère des sports
Communication du rapport de l'inspection générale de la jeunesse et des sports consécutif à la...
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Avis 20171977
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) les dossiers de...
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Avis 20172584
Ministère des sports
Copie de documents liés au rapport ministériel d'inspection générale concernant la Fédération...
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Avis 20172312
Ministère des sports
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination en...
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Avis 20180880
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs à la fédération française de danse (FFD) pour...
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Avis 20182890
Ministère des sports
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'inspection diligentée en...
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Avis 20183383
Ministère des sports
Communication du rapport de 2016 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports consacré...
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Avis 20191875
Ministère des sports
Publication en ligne, dans le cadre des subventions publiques versées pour les années 2014, 2015...
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Avis 20194198
Ministère des sports
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20200753
Ministère des sports
Copie, par envoi postal avec accusé de réception ou par courrier électronique au format PDF (si...
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Avis 20201100
Ministère des sports
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de candidature...