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Mairie du Teil

  • Avis 20203334
    Mairie du Teil
    Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la déclaration...
    21/01/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20217369
    Mairie du Teil
    Communication, par envoi électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
    27/01/2022 Défavorable/Inachevé Favorable Vie Publique / Vie Locale Territoriale Contrats administratifs Patrimoine Gestion domaniale Banques et assurances
  • Avis 20225095
    Mairie du Teil
    24/11/2022 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Association fondation Budgets et comptes
  • Avis 20230144
    Mairie du Teil
    09/03/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Territoriale
  • Avis 20231620
    Mairie du Teil
    20/04/2023 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Marché public Budgets et comptes
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Séances

2 31/12/2017 2 27/09/2018 2 21/03/2019 1 18/09/2014 1 30/07/2015 1 03/03/2016 1 17/11/2016 1 01/12/2016 1 15/12/2016 1 11/10/2018

Mots-clés

5 Territoriale 4 Budgets et comptes 4 Risques naturels 3 Marché public 2 Carrière 2 Contrats administratifs 2 Gestion domaniale 2 Patrimoine 2 Permis de construire 2 Rémunération

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie 3 Travail Et Emploi 4 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 4 Environnement 6 Vie Publique 6 Vie Locale

Conclusions

13 Favorable 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf article L311-6 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

22 Affaire courante 1 Délégué
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