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Mairie du Tampon Affaire courante

Avis 20165092
Mairie du Tampon

Communication du tableau d'avancement sur lequel son client est placé en cinquième position.

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20163800
Mairie du Tampon

Copie de l'entier dossier administratif de son client.

06/10/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20164078
Mairie du Tampon

Copie de l'entier dossier administratif et de l'entier dossier médical de sa cliente.

20/10/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20154962
Mairie du Tampon

Consultation avec prise de photocopies de son dossier administratif, sachant que la demanderesse...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20155033
Mairie du Tampon

Consultation avec prise de photocopies de son dossier administratif, sachant que le demandeur...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20155034
Mairie du Tampon

Consultation avec prise de photocopies de son dossier administratif, sachant que le demandeur...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Avis 20153416
Mairie du Tampon

Copie de documents concernant la résidence Fac 2000 sise rue Maréchal Juin sur la parcelle...

17/09/2015 Sans objet/Perdu Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Equipements collectifs
Avis 20153428
Mairie du Tampon

Copie des documents suivants relatifs à un marché d'acquisition de vêtements et d'accessoires de...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153501
Mairie du Tampon

Copie des dossiers de permis de construire accordés : 1) à Monsieur X et Madame X pour la...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20152053
Mairie du Tampon

Caractère communicable, à un candidat évincé dont l'offre a été déclarée inappropriée,...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144786
Mairie du Tampon

Copie de documents concernant le marché public « Fourniture d'une solution de géolocalisation en...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134757
Mairie du Tampon

Copie des documents suivants : 1) les comptes administratifs des années 2010 à 2012 ; 2) les...

05/12/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20134202
Mairie du Tampon

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal définissant les cycles...

07/11/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Travail Et Emploi/Droit Du Travail Législation du trav. et conv. collectives
Avis 20200603
Mairie du Tampon

Communication, au format papier ou par courrier électronique, du rapport d'audit du service des...

08/10/2020 Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20202893
Mairie du Tampon

Consultation et communication, en sa qualité de conseillère municipale et communautaire, des...

08/10/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale
Avis 20203255
Mairie du Tampon

Communication d'une copie des convocations adressées aux 49 conseillers municipaux aux séances...

29/10/2020 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20212549
Mairie du Tampon

Communication des documents suivants relatifs à l'implantation, le 20 novembre 2020, d'une...

27/05/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques