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Mairie de Triel-sur-Seine Affaire courante

Avis 20152841
Mairie de Triel-sur-Seine

Consultation du marché public de travaux portant sur le contrôle de l'installation existante...

30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184896
Mairie de Triel-sur-Seine

Communication des actes relatifs à la cession d'une parcelle cadastrée, notamment : 1) la...

17/05/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20185788
Mairie de Triel-sur-Seine

Communication de l’intégralité des dossiers, des cahiers des charges, des rapports, des études,...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Pollution Infrastructures routières
Avis 20185374
Mairie de Triel-sur-Seine

Copie des documents suivants : 1) l’accord de voirie et toutes correspondances échangées avec la...

05/09/2019 Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20213136
Mairie de Triel-sur-Seine

Consultation avec remise de copies des documents suivants concernant la démolition de l'immeuble...

17/06/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20214095
Mairie de Triel-sur-Seine

Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents et rapports de...

22/07/2021 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20227160
Mairie de Triel-sur-Seine

12/01/2023 Favorable/Sauf secret Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes