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Avis 20163540
Mairie de Sainte-Maxime
Copie, de préférence par courrier électronique, du détail quantitatif estimatif de la société...
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Avis 20182175
Mairie de Sainte-Maxime
Copie du dossier d'instruction de la demande de permis de construire n° PC X.
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Avis 20133425
Mairie de Sainte-Maxime
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux lotissements « XXX » et « XXX XXX...
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Avis 20131865
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants, relatifs au lotissement du domaine de la Nartelle situé...
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Avis 20130134
Mairie de Sainte-Maxime
Communication de l'enregistrement public audio de la séance du conseil municipal du 4 octobre 2012.
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Conseil 20204585
Mairie de Sainte-Maxime
Caractère communicable, à un candidat évincé, du détail des produits et marques contenus dans...
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Avis 20210362
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants :
1) le courrier de la direction de la police municipale en...
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Avis 20220203
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants, dans le cadre du refus de permis de construire de son...
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Avis 20230573
Mairie de Sainte-Maxime