Recherche - CADA

Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Avis 20173988
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...

14/12/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20132006
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Communication du document comportant les éléments techniques ayant conduit au classement de la...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Prévention
Avis 20125070
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Copie de documents relatifs à la construction d'une maison et d'un hangar à bateaux sur une...

24/01/2013 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20185830
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Communication de la copie intégrale du ou des inventaires (rapports d'étude, plans, notes...

18/07/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20222617
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

23/06/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU