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                    Avis 20165734
                
                
                    
                    Mairie de Saint-Avold
                 Communication des documents suivants : 
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune... 
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                    Avis 20154564
                
                
                    
                    Mairie de Saint-Avold
                 Communication des éléments suivants, relatifs au véhicule Renault Laguna immatriculé CC 901... 
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                    Avis 20151998
                
                
                    
                    Mairie de Saint-Avold
                 Communication des documents suivants :
1) le bilan social 2013 ;
2) la liste des agents... 
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                    Avis 20143433
                
                
                    
                    Mairie de Saint-Avold
                 Consultation des documents suivants :
1) le contrat d'assurance de la flotte automobile pour... 
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                    Avis 20124558
                
                
                    
                    Mairie de Saint-Avold
                 Communication des documents suivants :
1) le bilan social 2011 ;
2) le document unique ;
3)... 
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                    Avis 20196050
                
                
                    
                    Mairie de Saint-Avold
                 Communication de l'ensemble des documents relatifs au marché public de réhabilitation et de... 
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                    Avis 20202294
                
                
                    
                    Mairie de Saint-Avold
                 Communication de l’étude faite sur les voiries du centre ville de la commune dans le but de les... 
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                    Conseil 20217358
                
                
                    
                    Mairie de Saint-Avold
                 Caractère communicable, à un administré « contrevenant », des documents suivants, transmis à...