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Mairie de Ploemeur

  • Avis 20164675
    Mairie de Ploemeur
    Communication par voie postale à son médecin traitant du rapport d'expertise médicale,...
    12/01/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Accident du travail Dossier médical personnel
  • Avis 20154323
    Mairie de Ploemeur
    Copie des arrêtés se rapportant aux places de stationnement suivantes : 1) le parking situé le...
    08/10/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière
  • Avis 20194666
    Mairie de Ploemeur
    Communication du plan d'aménagement de l'allée de la clinique du Ter.
    12/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20212737
    Mairie de Ploemeur
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le décompte...
    27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Rémunération Equipements collectifs Budgets et comptes
  • Avis 20236745
    Mairie de Ploemeur
    14/12/2023 Défavorable/Appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 08/10/2015 1 12/01/2017 1 12/03/2020 1 27/05/2021 1 14/12/2023

Mots-clés

2 Territoriale 1 Accident du travail 1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Dossier médical personnel 1 Equipements collectifs 1 Infrastructures routières 1 Rémunération

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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