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                    Avis 20153430
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 Copie du courrier adressé à la SCI Résidence Le Kissling le 1er mars 2013 faisant état des... 
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                    Avis 20144658
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant... 
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                    Avis 20143764
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 Copie de documents concernant les travaux effectués par son voisin, Monsieur XXX dans sa... 
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                    Avis 20141679
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.  
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                    Avis 20130883
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 Communication des documents suivants, relatifs à la commune de La Seyne-sur-Mer :
1) les listes... 
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                    Avis 20123898
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 Communication, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, sur CD-ROM des documents... 
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                    Avis 20124058
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 Communication des formalités de publicité mises en oeuvre pour assurer la publication du... 
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                    Avis 20131119
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public concernant le... 
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                    Avis 20131668
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 Copie des documents suivants :  
1) le plan local d'urbanisme (PLU) adopté le 24 février 2004... 
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                    Avis 20224528
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 
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                    Avis 20225116
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 
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                    Avis 20223579
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer
                 
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                    Avis 20233661
                
                
                    
                    Mairie de La Seyne-sur-Mer